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Marques déposées par monsieur Dominique Camus
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Débarquement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Débarquement
Monsieur Dominique Camus

Numéro de dépôt :
4503686
Date de dépôt :
27/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2028
Débarquement de Dominique Camus

Présentation de la marque Débarquement

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2018 par monsieur Dominique Camus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Débarquement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Dominique Camus domicilié(e) 154 Le Bourg - 76780 - La Chapelle Saint Ouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ferme Brasserie La Chapelle, Monsieur Dominique Camus domicilié(e) 154 le Bourg - 76780 - La Chapelle Saint Ouen - France.

La marque Débarquement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Débarquement arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

Dominique Camus a également déposé les autres marques suivantes : NORTH' FEST , North'Cola , La Fûtée , jehanne la pucelle , MYRKUR , Hörfrae , Kenning , FAFNIR , YGGDRASILL , LAGERTHA


Monsieur Dominique Camus - 154 Le Bourg - 76780 - La Chapelle Saint Ouen - France


Ferme Brasserie La Chapelle, Monsieur Dominique Camus - 154 le Bourg - 76780 - La Chapelle Saint Ouen - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.